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Avis de Confidentialité

 

Donnés d’identification

1. Vous êtes en train de visiter le site web www.piscinehorssol.com propriété de EYAROC COMPANY SL avec siège social à C/ PANAMA Nº 28, 06011, BADAJOZ, avec NIF nº B06590913, inscrit dans le Registre Legal Mercantile de Badajoz du Registre Legal Mercantile dans le volume 505 Feuille 116, Section 8ª, Feuille BA-22.633, Inscription 1, en avant LE TITULAIRE.

Vous pouvez contacter avec le TITULAIRE pour l’un des moyens suivants :

Téléphone: 0185.149.814

Courrier électronique de contact : info@eyaroc.com.

 

Logement web

OVH HISPANO S.L.U.

CIF : B83834747

Inscrit au Registre Legal Mercantile de Madrid dans le volume 19514, libre 0, feuille 77, section 8, Feuille M-342678.

C/ Alcalá 21, 5ª planta, 28014 Madrid (España)

Téléphone : 902 106 113

Email : soporte@ovh.

 

Utilisateurs

2. Les présentes conditions (en avant Avis Légale) ont pour finalité réguler l’utilisation de la page web du TITULARE qui met à disposition du publique.

L’accès et/ou l’utilisation de cette page web attribue la condition de UTILISATEUR, qui accepte, à partir dudit accès et/ou utilisation, les conditions générales d’utilisation ici reflétés. Les conditions mentionnées seront d’application indépendamment des conditions générales contractuelles que dans leur cas seront d’accomplissement obligatoire.

 

Utilisation du portail

3. www.piscinehorssol.com donne accès à une multitude d’informations, services, programmes ou donnés (en avant, “les contenus”) en Internet appartenant au TITULAIRE ou à ses donneurs de licences auquel le UTILISATEUR peut avoir accès.

L’utilisateur assume la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend à l’inscription que soit nécessaire pour accéder à des services ou contenus déterminés. Dans cette inscription lʼUTILISATEUR sera responsable d’apporter information véridique et légale. Comme conséquence de cette inscription, a l ʼ UTILISATEUR il peut se fournir un mot de passe dont il sera responsable, se compromettant à en faire un usage diligent et confidentiel de celle-ci.

LʼUTILISATEUR se compromets à faire une utilisation adéquate du contenu et des services (p.e. services de chat, forums de discussion ou groupes de notices) que LE TITULAIRE offre à travers de son portail et avec un caractère énonciatif mais non limité, à ne pas les employer pour :

  • Encourir en activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.
  • Répandre contenus ou propagande raciste, xénophobe, pornographique-illégale, d'apologie du terrorisme ou d’attentats contre les droits de lʼhomme.
  • Provoquer des dommages dans les systèmes physiques et logiques de EYAROC COMPANY SL, de vos fournisseurs ou de tiers, introduire ou répandre dans le réseau des virus informatiques ou de tout autre système physique ou logiques qui soient susceptibles de provoquer des dommages antérieurement mentionnés.
  • Essayer d’accéder et, dans ce cas, utiliser les comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs et modifier ou manipuler leurs messages.
  • Utiliser le site web ni les informations que qui y sont contenues à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute utilisation commerciale, surtout en l’envoi de courriers électroniques pas sollicités.

LE TITULAIRE se réserve le droit de retirer tous les commentaires et apportassions vulnérant le respect ou la dignité de la personne, qui soient discriminatoires, xénophobes, racistes pornographiques, toute tentative contre la jeunesse ou l’enfance, l’ordre ou la sécurité publique ou que, selon soit, ils ne seront pas convenables pour sa publication. En aucun cas, LE TITULAIRE ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers des forums, chats, ou autres outils de participation.

 

Protection des données

4. Tout ce qui est en relation avec la politique de protection des données se trouve recueillit dans le document de politique de confidentialité.

 

Contenus. Propriété intellectuelle et industrielle

5. LE TITULAIRE est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de sa page web, ainsi comme des éléments contenus en elle-même (à titre énonciatif : images, photographies, son, audio, vidéo, software ou textes ; marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes d’ordinateur nécessaires pour son fonctionnement, accès et utilisation, etc), propriété du TITULAIRE ou bien ses donneurs de licences.

Tous les droits réservés. Sous les dispositions dans les articles 8 et 32.1, deuxième paragraphe, de la Loi de Propriété Intellectuelle, sont expressément interdites les reproductions, la distribution et la communication publique, y compris sa méthode de mise à disposition, de la totalité ou en partie des contenus de cette page web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation du TITULAIRE.

 

Exclusion des garanties et responsabilité

6. LʼUTILISATEUR reconnait que l’utilisation de la page web et de sus contenus et services se développe sous son exclusive responsabilité. En concret, à titre purement énonciatif, LE TITULAIRE n’assume pas de responsabilités dans les domaines suivants :

a) La disponibilité du fonctionnement de la page web, ses services et contenus et sa qualité ou interopérabilité.

b) La finalité pour laquelle la page web serve a les objectifs de LʼUTILISATEUR.

c) L’infraction de la législation en vigueur de la part de LʼUTILISATEUR o tiers et, en concret, des droits de propriété intellectuelle et industrielle que soient propriété d’autres personnes ou entités.

d) L’existence de codes malicieux ou tout autre élément informatique nuisible qui puisse susceptible de provoquer le système informatique de LʼUTILISATEUR ou de tiers. Correspond à LʼUTILISATEUR, dans tous les cas, disposer d’outils adéquats pour la détection et la désinfection de ces éléments.

e) Lʼacces frauduleux a les contenus ou services par des tiers pas autorisés, ou, dans son cas, la capture, élimination, altération, modification ou manipulation des messages et communications de toute sorte que lesdits tiers pourraient effectuer.

f) L’exactitude, véracité, actualité et utilité des contenus et des services proposés et l’utilisation postérieure que en fasse LʼUTILISATEUR. LE TITULAIRE utilisera tous les efforts et les moyens raisonnables pour fournir des informations actualisées et fiables.

g) Les dommages causés au matériel informatique lors de l'accès au site Web et les dommages produits aux UTILISATEURS quand proviennent de pannes ou de déconnexions dans les réseaux de télécommunications qui interrompent le service.

h) Les dommages ou préjudices qui se dérivent de circonstances causées par un cas fortuit ou une force majeure.

En cas de que existent des forums, l’utilisation des mêmes ou autres espaces analogues, il doit se tenir compte que les messages reflètent que l'opinion de LʼUTILISATEUR qui les envoie, que c’est le seul responsable. LE TITULAIRE ne responsabilise pas du contenu des messages envoyés par LʼUTILISATEUR.

 

Modification de cet avis légal et de sa durée

7. LE TITULAIRE se réserve le droit d’effectuer sans préavis, les modifications qu’il juge appropriées dans son portail, pouvant changer, supprimer ou ajouter tant de contenus et de services fournis par lui-même, comme la forme la façon dont ils apparaissent représentés ou situés dans son portail.

La validité des conditions mentionnées dépendra de leur exposition et ils seront valables jusqu’à qu’elles soient modifiés par d’autres dûment publiées.

 

Enlaces

8. Au cas de www.piscinehorssol.com qu’ils soient inclus des liens ou hyperliens vers d’autres sites Internet, LE TITULAIRE n’exercera aucun type de contrôle sur lesdits sites et ses contenus. En aucun cas LE TITULAIRE assumera aucune responsabilité pour les contenus d’un lien appartenant à un site web étrange, ni garantira la disponibilité technique, qualité, fiabilité, exactitude, amplitude, véracité, validité et constitutionnalité de tout matériel ou information contenu dans l’un de ces liens hyperliens et d’autres sites sur Internet. Egalement, l’inclusion de ces connexions externes n’impliqueront aucun type d’association, fusion ou participation avec les entités connectés.

 

Droits d’exclusion

9. LE TITULAIRE se réserve le droit de refuser ou retirer l’accès au portail et/ou les services offerts sans besoin d’avertissement préalable, à sa propre demande ou d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas le contenu de cet avis juridique.

 

Généralités

10. LE TITULAIRE poursuivra la violation des présentes conditions aussi comme toute utilisation abusive de son portail exerçant toutes les actions civiles et pénales que peuvent correspondre en droit.

 

Législation applicable et juridiction

11. La relation entre LE TITULAIRE et LʼUTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur. Toutes les disputes et réclamations dérivés de cet avis légale seront résolues par les cours et tribunaux espagnols.

 

Mineurs

12. www.piscinehorssol.com dirigeant ses services vers les utilisateurs de plus de 18 ans. Les mineurs de moins de cet âge ne sont pas autorisés à utiliser nos services et ne devraient pas, par conséquent, nous envoyer ses données personnelles. Nous informons de que si il se donne telle circonstance, EYAROC COMPANY SL ne se fait pas responsable des possibles conséquences que puissent dériver de la violation de l’avis que dans cette même clause est établie.


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